Recherche de similarité
Écrit par B. Bathelot, modifié le 20/12/2019Glossaires : Marque Dépôt et protection de la marque
Dans le contexte du dépôt de marque, la recherche de similarité est la démarche qui consiste à rechercher l'existence éventuelle de marques proches, mais non identiques, à la marque que l'on souhaite déposer. La similarité recherchée peut notamment correspondre à des orthographes proches, à des similitudes phonétiques ou à l'usage de synonymes. Elle peut également être visuelle et porter sur des logos.
La recherche de similarité permet de limiter les risques potentiels d'opposition au dépôt ou d'attaques pour contrefaçon qui pourraient survenir ultérieurement en cas de dépôt et d'usage d'une marque qui serait trop proche d'une marque disposant de l'antériorité. Elle permet aussi de prévenir des risques de confusion dans l'esprit des consommateurs.
La recherche de similarité se fait généralement sur les classes de produits où l'on souhaite déposer la marque, mais elle peut également se faire sur toutes les classes si on craint une confusion dans l'esprit des consommateurs.
La recherche de similarité peut se faire auprès des registres de marques (INPI pour la France) ou par le biais de plateformes spécialisées qui collectent les données auprès des différents registres nationaux et internationaux.
La recherche de similarité est une composante de la démarche plus globale de recherche d'antériorité.
Un exemple de procédure de recherche de similarité sur la marque envisagée "Gariflex" sur la plateforme IP Sensus :
Les résultats de marques considérées comme similaires avec la marque Cartiflex étant jugée la plus "proche" :
Une recherche de similarité visuelle faite sur un logo :
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