Définition : Droits dérivés

Les droits dérivés correspondent à la rémunération financière versée à une marque ou société par les entreprises utilisatrices d’un accord de licence.

Un studio de cinéma touche par exemple des droits dérivés des fabricants de jouets qui proposent des jouets exploitant la popularité d’un film et de ses personnages.

On estime qu’en 2010, la Warner Bros avait déjà perçu plus de 7 milliards d’euros de droits dérivés liés à la série Harry Potter dont elle détient l’exclusivité

Le montant des droits dérivés est le plus souvent fixé sous forme d’une commission sur les ventes de produits dérivés et peut comprendre un montant minimum garanti.

Voir aussi : licence de marque


Un exemple de produit clé USB donnant lieu à des droits dérivés :

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